Qu’est-ce qu’une LLC US?
La LLC américaine est un schéma de plus en plus prisé par les entrepreneurs du web (e-commerce, dropshipping, formateurs et autres consultants). Avec la LLC US, ces entrepreneurs profitent d’un écosystème avantageux contribuant à faire passer leur aventure entrepreneuriale à la vitesse supérieure.
Il est possible de créer votre entreprise aux Etats-Unis avec zéro euro de capital social et sans engager votre responsabilité personnelle, tout en conservant votre anonymat et en mettant votre patrimoine à l’abri de l’appétit de tiers malveillants (fournisseurs, banques, clients mécontents, etc.).
Dans cet article, nous allons étudier pourquoi des entrepreneurs clairvoyants optent pour une entreprise aux Etats-Unis et quels avantages une LLC offre en termes de coût.
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• Quels sont les coûts de création d’une entreprise aux Etats-Unis (LLC US) ?
• Quels sont les coûts de maintenance d’une entreprise aux Etats-Unis (LLC US) ?
• Quels coûts comptables pour votre entreprise aux Etats-Unis (LLC US) ?
• Quels coûts fiscaux pour une votre entreprise aux Etats-Unis (LLC US) ?
Quels sont les coûts de création d’une entreprise aux Etats-Unis (LLC US) ?
Comme expliqué précédemment, il est possible de créer une LLC américaine sans apport (avec zéro euro de capital social). Les sommes investies par les associés dans l’affaire peuvent être comptabilisées comme comptes courants d’associés. Les associés peuvent rémunérer la dette de l’entreprise à leur égard et les intérêts versés sont déductibles de leur résultat fiscal. Le traitement réservé aux apports en capitaux est donc extrêmement avantageux dans le cadre d’une LLC américaine.
Pour immatriculer votre entreprise aux Etats-Unis, vous aurez besoin de faire appel à un « Registered Agent » qui est un professionnel autorisé par l’administration américaine et qui vous représente auprès de celle-ci. Il est possible d’enregistrer son entité américaine pour quelques centaines de dollars à peine. Attention, tous les professionnels ne se valent pas et offrent des niveaux d’accompagnement très différents.
Evitez de préférence les prestataires grand public (incfile, legalzoom, firstbase, etc.) qui ne sont que de simples formalistes n’offrant aucun accompagnement et dont la seule contribution se limite à immatriculer votre entreprise aux Etats-Unis. Leurs offres ne prévoient aucun accompagnement juridique, comptable ou fiscal.
Préférez-leur un spécialiste juridique, plus cher, mais dont les compétences permettront de mettre votre affaire sur de bons rails et surtout d’éviter quelques erreurs majeures qui pourraient vous coûter très cher par la suite. Par exemple, un prestataire low-cost fournira un modèle standard de statuts (Operating Agreement ) utilisé pour tous ses clients, là où un expert légal rédigera un document sur-mesure qui vous permettra de déroger aux règles standards peu avantageuses de l’Etat dans lequel votre entité est immatriculée.
Quels sont les coûts de maintenance d’une LLC américaine ?
Maintenir une entreprise aux Etats-Unis est plutôt bon marché, comparé à ce que l’on connait en France. Cela s’explique notamment par le fonctionnement très souple d’une LLC américaine qui impose très peu d’obligations. L’administration américaine a pensé la LLC comme une entité propice à l’investissement, dans le but d’attirer un maximum de capitaux étrangers dans le pays.
Dans la plupart des Etats américains, vos obligations se limitent ainsi à :
• renouveler chaque année le mandat de votre représentant légal (Registered Agent) – moins de 250$ en moyenne
• déposer un rapport annuel (Annual Report LLC) à l’administration compétente et payer une taxe de dépôt qui varie d’un Etat à l’autre et qui peut s’échelonner de $9 à $800/an (quelques rares Etats n’imposent pas de déposer un rapport annuel)
Sauf exception, les détenteurs étrangers de LLC américaine (foreign non-resident Alliens) ne paient pas d’impôts sur le sol américain. Vous devrez cependant vous conformer à certaines obligations déclaratives et veiller à bien déclarer les revenus de votre LLC auprès des administrations fiscales française et américaine (IRS).
En cas de difficultés avec vos déclarations, nos experts fiscaux LLC peuvent vous accompagner.
En résumé, maintenir une LLC américaine est donc extrêmement économique.
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Quels coûts comptables pour votre entreprise aux Etats-Unis (LLC US) ?
Sur le plan comptable, il faut savoir que la majorité des Etats américains n’imposent pas de déposer vos états financiers. Il est possible ici de mettre en place une comptabilité sans forcément recourir à un expert-comptable. Au-delà de certains seuils cependant et du point de vue de l’administration française, le contribuable est supposé tenir une comptabilité en partie double et établir des comptes annuels concernant son entreprise aux Etats-Unis.
De même, la pratique témoigne d’une absence de majoration de 20% de l’administration fiscale française en cas de tenue de comptabilité interne ou même en l’absence de toute comptabilité, ce qui constitue notamment le traitement réservé aux structures françaises non-adhérentes à un CGA (Centre de Gestion Agréé).
La LLC américaine est donc très avantageuse pour l’entrepreneur français qui peut échapper, au moins les premières années, aux frais de tenue de comptabilité. Il est par ailleurs inutile d’émettre des fiches de paie pour rémunérer les associés de votre entreprise aux Etats-Unis.
Sur le plan des dépenses qu’il est possible de déduire de votre résultat fiscal, une LLC offre une souplesse plutôt intéressante (voir section 162 du Code des impôts américains), à condition de savoir quand une charge est déductible et quand elle ne l’est pas. Consultez nos spécialistes fiscaux pour faire baisser votre note fiscale.
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Quels coûts fiscaux pour une votre entreprise aux Etats-Unis (LLC US) ?
Là où les rémunérations perçues à partir d’une entité française sont soumises aux charges sociales (46% d’Urssaf en moyenne) puis à l’imposition sur le revenu, dans le cas d’une LLC, les rémunérations versées aux associés sont exemptées de toute taxation et ne constituent que de simples opérations de trésorerie, sans incidence sur le plan de la fiscalité. Seul le résultat fiscal de votre entreprise aux Etats-Unis (après déductions) sera imposé en France au titre de votre imposition sur le revenu et des prélèvements sociaux.
Une LLC détenue par un résident étranger, échappe par ailleurs généralement à l’IS américain (21%).
Le bénéfice étant imposable entre les mains des associés dans le pays où ils résident fiscalement, la LLC US se positionne comme un véhicule juridique idéal si le contribuable s’est expatrié dans un pays taxant peu ou prou les revenus de source étrangère. Les revenus issus de son entreprise aux Etats-Unis pourraient alors purement échapper à tout mécanisme d’imposition.
La LLC américaine est donc très compétitive sur le plan fiscal.
Conclusion
La LLC américaine offre un écosystème propice au développement accéléré de votre activité. Opter pour une entreprise aux Etats-Unis permet de profiter de coûts de création abordables, de frais de maintenance réduits, d’économies substantielles sur votre comptabilité et enfin d’abaisser votre note fiscale. Associée à un projet d’expatriation, la LLC US ouvre la voie à une fiscalité extrêmement avantageuse. Elle offre également un terrain de jeu privilégié aux investissements immobiliers et aux cryptomonnaies.
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